Travaux de vrd des lotissements en 02 lots 84/2025 2516032714 APPEL D'OFFRESOUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°84/2025 INTITULE DE L'OPERATION: Travaux de VRD des lotissements créé dans le cadre de l'offre fonciers dans les régions du Sud et Hauts Plateaux N° DE L'OPERATION: N. 1,021,080,02,2008,000,008,17,024 La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de BECHAR lance un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour: REALISATION DU: LOT 01: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX D'A.E.P LOTISSEMENT 300 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE TAGHIT LOT 02: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TARVAUX D'ASSAINISSEMENT, TRAVAUX D'A.E.P ET REALISATION D'UN COLLECTEUR D'ASSAINISSEMENT LOTISSEMENT 300 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE KENADSA ELIGIBILITE DES CONDIDATS 1-A CAS DE SOUMISSION SEUL Capacité professionnelle: Disposer d'un certificas de qualification et classification professionnelle en cours de validité à in date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public. Capacité technique: Avoir dalise, sur la buse d'attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrage durant les DLX (10) dernières. Pour lat N 01 (travaux d'assainissement et d'AEP) Pour lot N 02 1 travaux d'assainissement et d'AEP et réalisation d'un collecteur d'assainissement 0400 ou plus) Capacité financière Les soumissionnaires doivent avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-1024). supérieur ou égal à 33.000.000.00DA (pour le LOT N°01) 26.000.000.00 DA (pour le LOT N°02) 2-B/ CAS DE SOUMISSION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT D'ENTREPRISE En application de l'article 55 da la ka 25-12 du 03 L'article 81 du décret Presidential N°15:47 16/09/2013, ported reglenwetation des marshes paties et teingasos de de dearmendu N° 21-219 0 20 al 2021, рот hier des chasesatgerslas applicahies ses marchés urs, dans le cadre d'un groupement moment d'erreprises forversengager C'est-a-dire au chacan Ora membres du groupaman mage pour l'esecutios de la natalite du marché. Capacité professionnelle: Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des piis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public Pour les membres Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie QUATRE (04) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public Capacité technique: Le groupement dans sa globalité ou l'un de ses membres doit répondre à la condition suivant: Avoir réalise sur la base d'attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrage durant les DIX (10) dernières Pour lot N 01 (travaux d'assainissement et d'AEP) Pour lot N 02 (travaux d'assainissement et d'AEP et réalisation d'un collecteur d'assainissement 0400 ou plus) Capacité financière, le groupement dans sa globalné doit avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à 33.000.000.00DA (pour le LOT N°91) 26.000.000.00 DA (pour le LOT N°02) be calcul du chiffre d'affaire moyen du groupement se fera par cumul des chiffres d'affaires moyens de chaque membre du groupe nent (voir cahier des charges) Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION WILAYA DE BECHAR Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges Les plis dorvent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous triple enveloppes anonyme Adressées A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture de la Construction De la wilaya de Bechar SIS 12 BOULEVARD COLONEL CHABOU WITAVA DE BECHAR Fs comportant la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres, (AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXILENCE DE CAPACITES MINIMALIS) of indiquer de projet considere En application des dispositions de l'article 67 du decret présidentiel a*15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la los nº 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives a marches publiques. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre rechnique et une offre financière A- PLI CONTENANT DOSSIER DE CANDIDATURE DOIT COMPRENDRE La déclaration de candidature, conforme au modèle joim au cahier des charges, signée, cachciée et datée. La déclaration de probite conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée. Cople de statut de l'entreprise (SARL. EURL) lorsqu'il s'agit d'une personne morale o société Copie du registre du commence électronique. Une Copie de la carte portant le numéro d'identification fiscale (NIF) La copie de certificat de qualification et classification professionneile LA CINQ (05) OU PLUS, ACTIVITE PRINCIPALE HYDRAULIQUE ET SECONDAIRE TRAVAUX PUBLIC en cours de validité à la date d'ouverture des plis Dans le centre d'un groupement d'entreprise Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public Pour les membres: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des pils, d'au moins de la catégorie QUATRE (04) ou plus, activité principale bydraulique et secondaire travaus public Copies des bilans financiers des cinq (05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) certifié par services des impots. Copie l'extrait de rôle daté au maximum 03 mois a la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention Non inscrit dans le tableau des fraudeurs Copic de l'attestation de dépôt des comptes sociaux, délivrée par l'antenne du registre de commerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis Copies des attestations de mise à jour (CASNOS, CNAS CACOBATH) en cours de validité à la date d'ouverture des plis. La copie de l'attestation de situation fiscale, date au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis (CN°20)des 05 dernières années 2020-2021-2022-2023-2024 certiflé par services des impôts en cours de validité Copie de l'attestation de solvabilité valide trois (03) mois à la date d'ouverture des plis. Les moyens humains de l'entreprise justifiée par les attestations d'affiliation des salaries vis-à-vis la CNAS en cours de validite à la date d'ouverture des plis, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrieres pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des piis). Moyens matériels justifié par les copies des cartes grises ou récépissé de dépôt assurance pour matériel roulant en cours de validité à la dute d'ouverture des plis et PV d'huissier de l'année en cour Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de mème nature En cas de groupement d'entreprises, joindre le protocole d'accord et définir la part que détient chaque membre ainsi que le chef de file B-PLI CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE DOIT COMPRENDRE La déclaration à souscrira, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire Le cahier des charges paraphé Qui doit obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque chapitre la mention « lu et acceрté и le cachet, la signature du soumissionnaire et la date Planning des travaux. Un mémoire technique justificarif rempli, signée, cachetée et datée NB Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du cossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs segnatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite lu et accepté, apposée sur la dernière page de chaque chapitre. C-PLI CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE DOIT COMPRENDRE Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire Le bordereau des prix unitaires, remplis, signe, daté et cacheté par le soumissionnaire. Le détail quantitatif et estimatiť, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenus dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous une anveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des pits et d'avaluation des offres appel d'offres relative des REALISATION DU LOTOL, TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX WALP LOTISSEMENT 300 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE FAGHIT LOI, TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX IV ASSAINISSEMENT, TRAVAUX D'AEP ET REALISATION D'UN COLLECTEUR D'ASSAINISSEMENT LOTISSEMENT 109 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE KENADS A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme et l'architecture et de la Construction De la wilaya de Bechar La date des dépôts des offres est fixée à (21) vingt et us jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la dare limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés. L'ouverture en seance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la mème séance pur la commission d'ouverture des plis et d'évalustion des offres L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 14 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si coue date coincidera avec les week-end ou jours fériés dans la même heure Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres durant quatre-vingt-dix (90) jours la durée de préparation des offres. dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marche public, le delai de validite des offres est proroge systématiquement d'un (01) mois supplémentaire NB: Les soumissionnaires ne peuvent bénéficier d'un nouveau projet avec les mêmes moyennes suites la note de Monsieur le wall n "1982 du 21/11/2024 tout soumissionnaire peut participer dans les deux lots mais attributaire qu'un seul L'Attribution sera faite chronologiquement A -=-=-=-

APPEL D'OFFRESOUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°84/2025

INTITULE DE L'OPERATION: Travaux de VRD des lotissements créé dans le cadre de l'offre fonciers dans les régions du Sud et Hauts Plateaux

N° DE L'OPERATION: N. 1,021,080,02,2008,000,008,17,024

La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de BECHAR lance un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour:

REALISATION DU:

LOT 01: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX D'A.E.P LOTISSEMENT 300 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE TAGHIT LOT 02: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TARVAUX D'ASSAINISSEMENT, TRAVAUX D'A.E.P ET REALISATION D'UN COLLECTEUR D'ASSAINISSEMENT LOTISSEMENT 300 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE KENADSA

ELIGIBILITE DES CONDIDATS

1-A CAS DE SOUMISSION SEUL

Capacité professionnelle: Disposer d'un certificas de qualification et classification professionnelle en cours de validité à in date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public.

Capacité technique:

Avoir dalise, sur la buse d'attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrage durant les DLX (10) dernières. Pour lat N 01 (travaux d'assainissement et d'AEP)

Pour lot N 02 1 travaux d'assainissement et d'AEP et réalisation d'un collecteur d'assainissement 0400 ou plus)

Capacité financière

Les soumissionnaires doivent avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-1024). supérieur ou égal à

• 33.000.000.00DA (pour le LOT N°01)
• 26.000.000.00 DA (pour le LOT N°02)

2-B/ CAS DE SOUMISSION

DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT D'ENTREPRISE

En application de l'article 55 da la ka 25-12 du 03

L'article 81 du décret Presidential N°15:47 16/09/2013, ported reglenwetation des marshes paties et teingasos de

de dearmendu N° 21-219 0 20 al 2021, рот hier des chasesatgerslas applicahies ses marchés

urs, dans le cadre d'un groupement moment d'erreprises forversengager

C'est-a-dire au chacan Ora membres du groupaman mage pour l'esecutios de la natalite du marché.

Capacité professionnelle:

• Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des piis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public
• Pour les membres Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie QUATRE (04) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public

Capacité technique:

Le groupement dans sa globalité ou l'un de ses membres doit répondre à la condition suivant:

Avoir réalise sur la base d'attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrage durant les DIX (10) dernières

Pour lot N 01 (travaux d'assainissement et d'AEP)

Pour lot N 02 (travaux d'assainissement et d'AEP et réalisation d'un collecteur d'assainissement 0400 ou plus)

Capacité financière, le groupement dans sa globalné doit avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des

trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à

• 33.000.000.00DA (pour le LOT N°91)

• 26.000.000.00 DA (pour le LOT N°02)

• be calcul du chiffre d'affaire moyen du groupement se fera par cumul des chiffres d'affaires moyens de chaque membre du groupe nent

(voir cahier des charges) Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante

DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

WILAYA DE BECHAR

Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR

Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges

Les plis dorvent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous triple enveloppes anonyme Adressées

A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture de la Construction

De la wilaya de Bechar

SIS 12 BOULEVARD COLONEL CHABOU WITAVA DE BECHAR

Fs comportant la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres, (AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXILENCE DE CAPACITES MINIMALIS) of indiquer de projet considere

En application des dispositions de l'article 67 du decret présidentiel a*15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la los nº 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives a marches publiques.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre rechnique et une offre financière

A- PLI CONTENANT DOSSIER DE CANDIDATURE DOIT COMPRENDRE

1. La déclaration de candidature, conforme au modèle joim au cahier des charges, signée, cachciée et datée.
2. La déclaration de probite conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée.
3. Cople de statut de l'entreprise (SARL. EURL) lorsqu'il s'agit d'une personne morale o société
4. Copie du registre du commence électronique.
5. Une Copie de la carte portant le numéro d'identification fiscale (NIF)
6. La copie de certificat de qualification et classification professionneile LA CINQ (05) OU PLUS, ACTIVITE PRINCIPALE HYDRAULIQUE ET SECONDAIRE TRAVAUX PUBLIC en cours de validité à la date d'ouverture des plis

Dans le centre d'un groupement d'entreprise

Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie CINQ (05) ou plus, activité principale hydraulique et secondaire travaux public

Pour les membres: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des pils, d'au moins de la catégorie QUATRE (04) ou plus, activité principale bydraulique et secondaire travaus public

7. Copies des bilans financiers des cinq (05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) certifié par services des impots.
8. Copie l'extrait de rôle daté au maximum 03 mois a la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention Non inscrit dans le tableau des fraudeurs
9. Copic de l'attestation de dépôt des comptes sociaux, délivrée par l'antenne du registre de commerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis
10. Copies des attestations de mise à jour (CASNOS, CNAS CACOBATH) en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
11. La copie de l'attestation de situation fiscale, date au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis (CN°20)des 05 dernières années 2020-2021-2022-2023-2024 certiflé par services des impôts en cours de validité
12. Copie de l'attestation de solvabilité valide trois (03) mois à la date d'ouverture des plis.
13. Les moyens humains de l'entreprise justifiée par les attestations d'affiliation des salaries vis-à-vis la CNAS en cours de validite à la date d'ouverture des plis, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrieres pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des piis).
14. Moyens matériels justifié par les copies des cartes grises ou récépissé de dépôt assurance pour matériel roulant en cours de validité à la dute d'ouverture des plis et PV d'huissier de l'année en cour
15. Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de mème nature
16. En cas de groupement d'entreprises, joindre le protocole d'accord et définir la part que détient chaque membre ainsi que le chef de file

B-PLI CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE DOIT COMPRENDRE

1. La déclaration à souscrira, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire
2. Le cahier des charges paraphé Qui doit obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque chapitre la mention « lu et acceрté и le cachet, la signature du soumissionnaire et la date
3. Planning des travaux.
4. Un mémoire technique justificarif rempli, signée, cachetée et datée

NB Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du cossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs segnatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite lu et accepté, apposée sur la dernière page de chaque chapitre.

C-PLI CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE DOIT COMPRENDRE

1. Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire
2. Le bordereau des prix unitaires, remplis, signe, daté et cacheté par le soumissionnaire.
3. Le détail quantitatif et estimatiť, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire.

Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenus dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous une anveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des pits et d'avaluation des offres appel d'offres relative des REALISATION DU

LOTOL, TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX WALP LOTISSEMENT 300

LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE FAGHIT

LOI, TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, TRAVAUX IV ASSAINISSEMENT, TRAVAUX D'AEP ET REALISATION D'UN

COLLECTEUR D'ASSAINISSEMENT LOTISSEMENT 109 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE KENADS

A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme et l'architecture et de la Construction

De la wilaya de Bechar

La date des dépôts des offres est fixée à (21) vingt et us jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la dare limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés.

L'ouverture en seance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la mème séance pur la commission d'ouverture des plis et d'évalustion des offres

L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 14 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si coue date coincidera avec les week-end ou jours fériés dans la même heure

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres durant quatre-vingt-dix (90) jours la durée de préparation des offres. dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marche public, le delai de validite des offres est proroge systématiquement d'un (01) mois supplémentaire

NB:

• Les soumissionnaires ne peuvent bénéficier d'un nouveau projet avec les mêmes moyennes suites la note de Monsieur le wall n "1982 du 21/11/2024
• tout soumissionnaire peut participer dans les deux lots mais attributaire qu'un seul
• L'Attribution sera faite chronologiquement