Entretien en plomberie sanitaire

Entretien en plomberie sanitaire 41/2025 2438 095 00 4514 4514 SONATRACH Activité Exploration-Production Division Production Direction Régionale de Hassi- Messaoud, Direction Logistique BP n°50 Base IRARA, Hassi- Messaoud (30500) Wilaya d’Ouargla. Téléphone : +(213) 029 73 04 21 Fax : +(213) 029 73 02 82 APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 41/2025/LOG/HMD La Société Sonatrach Activité Exploration-Production et Division Production Direction Régionale de Hassi Messaoud Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour « Entretien en plomberie Sanitaire, champ de Hassi Messaoud-Sud ». Les détails des travaux à effectuer par le soumissionnaire sont : Fourniture des moyens matériels et consommables nécessaires aux divers travaux de plomberie sanitaire ; Réparation des anciennes installations sanitaires Cuivre, PVC, PPRC, PER/PEX Multicouches ; Réparation aux ateliers les équipements défectueux tels que chauffe-bain, cumulus, mélangeur, …etc ; Réalisation des nouvelles installations eau et gaz ; Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré par voie électronique [DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz] et au plus tard de Trente (30) jours à 17h00 après la publication de l’avis d’Appel d’Offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de (dix Mille Dinar Algérien – 10 000,00DA). Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire : RIB N° : 00 20 00 05 05 03 26 41 25 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (BEA) Agence de Djenane El Malike Hydra Alger. Le justificatif de versements relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaires) doit obligatoirement être établi au nom du soumissionnaire. Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres. Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli et doivent être déposées à l’adresse [SONATRACH – Activité Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud - BP 50, Base Irara, Hassi-Messaoud, 30500 Wilaya de Ouargla ALGERIE] au plus tard Quarante-cinq (45) jours à 17H00mn à compter de la date de parution de l’appel d’offre sur le BAOSEM. Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié, la date sera reportée au jour ouvrable suivant. Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission Trois million de Dinars Algériens (3 000 000 .00 DA) Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à partir de la date d'ouverture des offres techniques. L'Originale de la garantie de soumission peut être insérer dans le pli contenant l'offre technique, ou remise à la commission d’ouverture des plis (COP), par le soumissionnaire ou son représentant mandaté, le jour de l’ouverture des plis des offres techniques et avant l'ouverture des plis contenant l'offres techniques, sous peine de rejet. Les plis contenant les offres techniques seront ouverts et examinés dans les 30 jours après la date de limite de dépôt des offres en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO. Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du dossier d'appel d'offres. NB : Une même personne ne peut pas représenter plus d’un soumissionnaire. Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir à compter de la date d’ouverture contenant des offres techniques. Les conditions d’éligibilité des soumissionnaires : Le soumissionnaire doit satisfaire à l’ensemble des critères énoncés quant à son expérience générale et sa spécialisation pour les prestations considérées, sa situation financière, ses moyens en personnel et en matériel, ainsi que tout autre aspect pertinent. Les critères de qualification portent sur : Un certificat de qualification professionnelle récent : qualification professionnelle catégorie quatre (04) et plus, dans le domaine hydraulique, travaux publics ou bâtiment, en cours de validité ; Le soumissionnaire doit justifier d’un minimum de trois (03) années d’expérience dans le domaine des prestations en plomberie sanitaire, appuyé par au moins deux (02) attestations de bonne fin d’exécution ou deux (02) procès-verbaux de réception définitive sans réserve ; Un code d’activité au registre de commerce correspondant à l’objet de l’appel d’offres ; Une situation financière saine et solvable ; Disposer de moyens matériels et logistiques, notamment : Quatre (04) véhicules de type utilitaire double cabine, répondant aux normes de sécurité (ces véhicules doivent être équipés d’un système de contrôle de vitesse et d’un indicateur de position GPRS). Ils doivent être immatriculés au nom du soumissionnaire, ou à défaut faire l’objet de contrats de location notariés. La date de première mise en circulation ne doit pas dépasser trois (03) années à compter de la date de soumission ; Une base de vie située dans les environs de Hassi Messaoud, permettant d’assurer des conditions de vie convenables pour le personnel, incluant l’hébergement et la restauration. Les qualifications du personnel aux postes clés : Le soumissionnaire doit fournir à la Structure Contractante les dossiers de ses personnels, comportant les diplômes, les C.V. et les attestations de travail émises par des établissements spécialisés. Deux (02) Superviseur : titulaires d’un diplôme universitaire BAC+3 au plus et justifiant d’au moins quatre (04) années d’expérience ; Deux (2) Chefs d’équipe : titulaires d’un diplôme de plombier et justifiant d’au moins cinq (05) années d’expérience ; Une équipe de (08) huit agents : justifiant d’au moins deux (02) année d’expérienceLes documents techniques et administratifs Déclaration à souscrire signée et datée, selon le modèle joint à la section 4 ; L’originale de la garantie de soumission, selon le modèle joint à la section 4 ; Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS ; Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 des IS ; Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ; La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les groupements, habilitant le ou les signataire (s) de l’offre à engager le soumissionnaire ; DAO portant à sa dernière page, la mention « lu et accepté » ; Projet de contrat paraphé sans indication de prix La lettre de confidentialité selon le modèle joint à la section 4. Les règles d’éthique de SH ; Statuts de l’entreprise authentifiés ; Extrait de registre de commerce électronique avec le code d’activité correspondant à L’objet d’AO. Mise à jour de la situation fiscale ; « Extrait de rôle apurée [ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l'administration fiscale], établie durant les 3 mois précédant de la date limite de Dépôt des offres » Copie de la carte d’immatriculation fiscale ; L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ; Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à Jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH) ; Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de Résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un Commissaire Aux Comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas.  Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant. Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO. Attestation de dépôt légale des comptes sociaux pour les sociétés commerciales. Copie de certificat de qualification et classification catégorie quatre (04) et plus dans le domaine hydraulique, travaux public ou bâtiment en cours de validité. Les justificatifs des moyens humains et matériels. L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans les conditions décentes si le contrat lui est attribué ; A -=-=-=-

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SONATRACH

Activité Exploration-Production

Division Production

Direction Régionale de Hassi- Messaoud,

Direction Logistique

BP n°50 Base IRARA, Hassi- Messaoud (30500)

Wilaya d’Ouargla.

Téléphone : +(213) 029 73 04 21

Fax : +(213) 029 73 02 82

APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 41/2025/LOG/HMD

La Société Sonatrach Activité Exploration-Production et Division Production Direction Régionale de Hassi Messaoud Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour

« Entretien en plomberie Sanitaire, champ de Hassi Messaoud-Sud ».

Les détails des travaux à effectuer par le soumissionnaire sont :

  • Fourniture des moyens matériels et consommables nécessaires aux divers travaux de plomberie sanitaire ;
  • Réparation des anciennes installations sanitaires Cuivre, PVC, PPRC, PER/PEX Multicouches ;
  • Réparation aux ateliers les équipements défectueux tels que chauffe-bain, cumulus, mélangeur, …etc ;
  • Réalisation des nouvelles installations eau et gaz ;

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré par voie électronique [DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz] et au plus tard de Trente (30) jours à 17h00 après la publication de l’avis d’Appel d’Offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de (dix Mille Dinar Algérien – 10 000,00DA).

Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire :

RIB N° : 00 20 00 05 05 03 26 41 25 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (BEA) Agence de Djenane El Malike Hydra Alger.

  1. Le justificatif de versements relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaires) doit obligatoirement être établi au nom du soumissionnaire.
  2. Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres.
  3. Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli et doivent être déposées à l’adresse [SONATRACH – Activité Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud - BP 50, Base Irara, Hassi-Messaoud, 30500 Wilaya de Ouargla ALGERIE] au plus tard Quarante-cinq (45) jours à 17H00mn à compter de la date de parution de l’appel d’offre sur le BAOSEM.

Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié, la date sera reportée au jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission Trois million de Dinars Algériens (3 000 000 .00 DA) Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à partir de la date d'ouverture des offres techniques.

L'Originale de la garantie de soumission peut être insérer dans le pli contenant l'offre technique, ou remise à la commission d’ouverture des plis (COP), par le soumissionnaire ou son représentant mandaté, le jour de l’ouverture des plis des offres techniques et avant l'ouverture des plis contenant l'offres techniques, sous peine de rejet.

Les plis contenant les offres techniques seront ouverts et examinés dans les 30 jours après la date de limite de dépôt des offres en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO.

Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du dossier d'appel d'offres.

NB : Une même personne ne peut pas représenter plus d’un soumissionnaire.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir à compter de la date d’ouverture contenant des offres techniques.

Les conditions d’éligibilité des soumissionnaires :

Le soumissionnaire doit satisfaire à l’ensemble des critères énoncés quant à son expérience générale et sa spécialisation pour les prestations considérées, sa situation financière, ses moyens en personnel et en matériel, ainsi que tout autre aspect pertinent.

Les critères de qualification portent sur :

  • Un certificat de qualification professionnelle récent : qualification professionnelle catégorie quatre (04) et plus, dans le domaine hydraulique, travaux publics ou bâtiment, en cours de validité ;
  • Le soumissionnaire doit justifier d’un minimum de trois (03) années d’expérience dans le domaine des prestations en plomberie sanitaire, appuyé par au moins deux (02) attestations de bonne fin d’exécution ou deux (02) procès-verbaux de réception définitive sans réserve ;
  • Un code d’activité au registre de commerce correspondant à l’objet de l’appel d’offres ;
  • Une situation financière saine et solvable ;
  • Disposer de moyens matériels et logistiques, notamment :
    • Quatre (04) véhicules de type utilitaire double cabine, répondant aux normes de sécurité (ces véhicules doivent être équipés d’un système de contrôle de vitesse et d’un indicateur de position GPRS). Ils doivent être immatriculés au nom du soumissionnaire, ou à défaut faire l’objet de contrats de location notariés. La date de première mise en circulation ne doit pas dépasser trois (03) années à compter de la date de soumission ;
    • Une base de vie située dans les environs de Hassi Messaoud, permettant d’assurer des conditions de vie convenables pour le personnel, incluant l’hébergement et la restauration.
  • Les qualifications du personnel aux postes clés :

Le soumissionnaire doit fournir à la Structure Contractante les dossiers de ses personnels, comportant les diplômes, les C.V. et les attestations de travail émises par des établissements spécialisés.

  • Deux (02) Superviseur : titulaires d’un diplôme universitaire BAC+3 au plus et justifiant d’au moins quatre (04) années d’expérience ;
  • Deux (2) Chefs d’équipe : titulaires d’un diplôme de plombier et justifiant d’au moins cinq (05) années d’expérience ;
  • Une équipe de (08) huit agents : justifiant d’au moins deux (02) année d’expérienceLes documents techniques et administratifs
  • Déclaration à souscrire signée et datée, selon le modèle joint à la section 4 ;
  • L’originale de la garantie de soumission, selon le modèle joint à la section 4 ;
  • Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS ;
  • Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 des IS ;
  • Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ;
  • La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les groupements, habilitant le ou les signataire (s) de l’offre à engager le soumissionnaire ;
  • DAO portant à sa dernière page, la mention « lu et accepté » ;
  • Projet de contrat paraphé sans indication de prix
  • La lettre de confidentialité selon le modèle joint à la section 4.
  • Les règles d’éthique de SH ;
  • Statuts de l’entreprise authentifiés ;
  • Extrait de registre de commerce électronique avec le code d’activité correspondant à L’objet d’AO.
  • Mise à jour de la situation fiscale ; « Extrait de rôle apurée [ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l'administration fiscale], établie durant les 3 mois précédant de la date limite de Dépôt des offres »
  • Copie de la carte d’immatriculation fiscale ;
  • L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à Jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH) ;
  • Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de Résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un Commissaire Aux Comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas.
  •  Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.
  • Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO.
  • Attestation de dépôt légale des comptes sociaux pour les sociétés commerciales.
  • Copie de certificat de qualification et classification catégorie quatre (04) et plus dans le domaine hydraulique, travaux public ou bâtiment en cours de validité.
  • Les justificatifs des moyens humains et matériels.
  • L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans les conditions décentes si le contrat lui est attribué ;
Entretien en plomberie sanitaire
Appel d'offre  Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud Dztenders
Publié par:
Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud

ID: 478418 - 59089 Expiré
Type: Appel d'Offres National
Région: Ouargla
Date de publication: 19/10/2025
Date d'échéance: 17/11/2025 (*)
(*) Les dates d'échéance sont calculées a titre indicatif; à partir de la première date de publication sur la presse écrite. Veuillez confirmer ces dates auprès de l'annonceur.
Prix du cahier des charges : 10000.00 DA
Adresse de retrait du cahier des charges :
voie électronique [DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz]
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SONATRACH

Activité Exploration-Production

Division Production

Direction Régionale de Hassi- Messaoud,

Direction Logistique

BP n°50 Base IRARA, Hassi- Messaoud (30500)

Wilaya d’Ouargla.

Téléphone : +(213) 029 73 04 21

Fax : +(213) 029 73 02 82

APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 41/2025/LOG/HMD

La Société Sonatrach Activité Exploration-Production et Division Production Direction Régionale de Hassi Messaoud Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour

« Entretien en plomberie Sanitaire, champ de Hassi Messaoud-Sud ».

Les détails des travaux à effectuer par le soumissionnaire sont :

  • Fourniture des moyens matériels et consommables nécessaires aux divers travaux de plomberie sanitaire ;
  • Réparation des anciennes installations sanitaires Cuivre, PVC, PPRC, PER/PEX Multicouches ;
  • Réparation aux ateliers les équipements défectueux tels que chauffe-bain, cumulus, mélangeur, …etc ;
  • Réalisation des nouvelles installations eau et gaz ;

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré par voie électronique [DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz] et au plus tard de Trente (30) jours à 17h00 après la publication de l’avis d’Appel d’Offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de (dix Mille Dinar Algérien – 10 000,00DA).

Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire :

RIB N° : 00 20 00 05 05 03 26 41 25 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (BEA) Agence de Djenane El Malike Hydra Alger.

  1. Le justificatif de versements relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaires) doit obligatoirement être établi au nom du soumissionnaire.
  2. Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres.
  3. Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli et doivent être déposées à l’adresse [SONATRACH – Activité Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud - BP 50, Base Irara, Hassi-Messaoud, 30500 Wilaya de Ouargla ALGERIE] au plus tard Quarante-cinq (45) jours à 17H00mn à compter de la date de parution de l’appel d’offre sur le BAOSEM.

Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié, la date sera reportée au jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission Trois million de Dinars Algériens (3 000 000 .00 DA) Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à partir de la date d'ouverture des offres techniques.

L'Originale de la garantie de soumission peut être insérer dans le pli contenant l'offre technique, ou remise à la commission d’ouverture des plis (COP), par le soumissionnaire ou son représentant mandaté, le jour de l’ouverture des plis des offres techniques et avant l'ouverture des plis contenant l'offres techniques, sous peine de rejet.

Les plis contenant les offres techniques seront ouverts et examinés dans les 30 jours après la date de limite de dépôt des offres en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO.

Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés qui se déroulera à la date, à l'heure et à l'adresse mentionnées dans l'invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du dossier d'appel d'offres.

NB : Une même personne ne peut pas représenter plus d’un soumissionnaire.

Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir à compter de la date d’ouverture contenant des offres techniques.

Les conditions d’éligibilité des soumissionnaires :

Le soumissionnaire doit satisfaire à l’ensemble des critères énoncés quant à son expérience générale et sa spécialisation pour les prestations considérées, sa situation financière, ses moyens en personnel et en matériel, ainsi que tout autre aspect pertinent.

Les critères de qualification portent sur :

  • Un certificat de qualification professionnelle récent : qualification professionnelle catégorie quatre (04) et plus, dans le domaine hydraulique, travaux publics ou bâtiment, en cours de validité ;
  • Le soumissionnaire doit justifier d’un minimum de trois (03) années d’expérience dans le domaine des prestations en plomberie sanitaire, appuyé par au moins deux (02) attestations de bonne fin d’exécution ou deux (02) procès-verbaux de réception définitive sans réserve ;
  • Un code d’activité au registre de commerce correspondant à l’objet de l’appel d’offres ;
  • Une situation financière saine et solvable ;
  • Disposer de moyens matériels et logistiques, notamment :
    • Quatre (04) véhicules de type utilitaire double cabine, répondant aux normes de sécurité (ces véhicules doivent être équipés d’un système de contrôle de vitesse et d’un indicateur de position GPRS). Ils doivent être immatriculés au nom du soumissionnaire, ou à défaut faire l’objet de contrats de location notariés. La date de première mise en circulation ne doit pas dépasser trois (03) années à compter de la date de soumission ;
    • Une base de vie située dans les environs de Hassi Messaoud, permettant d’assurer des conditions de vie convenables pour le personnel, incluant l’hébergement et la restauration.
  • Les qualifications du personnel aux postes clés :

Le soumissionnaire doit fournir à la Structure Contractante les dossiers de ses personnels, comportant les diplômes, les C.V. et les attestations de travail émises par des établissements spécialisés.

  • Deux (02) Superviseur : titulaires d’un diplôme universitaire BAC+3 au plus et justifiant d’au moins quatre (04) années d’expérience ;
  • Deux (2) Chefs d’équipe : titulaires d’un diplôme de plombier et justifiant d’au moins cinq (05) années d’expérience ;
  • Une équipe de (08) huit agents : justifiant d’au moins deux (02) année d’expérienceLes documents techniques et administratifs
  • Déclaration à souscrire signée et datée, selon le modèle joint à la section 4 ;
  • L’originale de la garantie de soumission, selon le modèle joint à la section 4 ;
  • Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS ;
  • Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 des IS ;
  • Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ;
  • La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les groupements, habilitant le ou les signataire (s) de l’offre à engager le soumissionnaire ;
  • DAO portant à sa dernière page, la mention « lu et accepté » ;
  • Projet de contrat paraphé sans indication de prix
  • La lettre de confidentialité selon le modèle joint à la section 4.
  • Les règles d’éthique de SH ;
  • Statuts de l’entreprise authentifiés ;
  • Extrait de registre de commerce électronique avec le code d’activité correspondant à L’objet d’AO.
  • Mise à jour de la situation fiscale ; « Extrait de rôle apurée [ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l'administration fiscale], établie durant les 3 mois précédant de la date limite de Dépôt des offres »
  • Copie de la carte d’immatriculation fiscale ;
  • L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à Jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH) ;
  • Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de Résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un Commissaire Aux Comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas.
  •  Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.
  • Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO.
  • Attestation de dépôt légale des comptes sociaux pour les sociétés commerciales.
  • Copie de certificat de qualification et classification catégorie quatre (04) et plus dans le domaine hydraulique, travaux public ou bâtiment en cours de validité.
  • Les justificatifs des moyens humains et matériels.
  • L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans les conditions décentes si le contrat lui est attribué ;