Location d'autobus scolaires en 08 lots 03/2025 2516031771 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCTRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE M'SILA DAIRA DE AIN ELMELH COMMUNE DE BIR FODDA NIF : 098428365038022 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT Le président de L'APC de Bir fodda, lance un avis d'Appel d'offres national ouvert pour la projet suivant: Location d'autobus scolaires pour l'année fiscale 2026 LOT N° 01: Elmaksam - en passant par les résidents Elgasaa - Bir Fodda LOT Nº 02: Route Nationale N° 70 - Ecole Primaire Oubah Ibrahim - Ain Elmelh en passant par la Route Nazi El Awda LOT Nº 03: M'gaitaa - Ain Elmelh LOT N° 04: M gaitaa - Ain Elmelh LOT Nº 05: Cimetière Awlad khelif - Dhraa Elwast - Ecole Primaire Oubah Ibrahim - Ain Elmelh LOT N° 06: Elkhenig - Makara - M'gaitas LOT N° 07: Dhalaa Baidha - Bir Fodda LOT NO 08: Elgalmi - Eljkifa - Mgaitaa Les soumissionnaires intéressés, peuvent retirer le cahier de charges au niveau de bureau des marches de la commune de bir fodda contre un paiement de la somme 2000 DA auprès de receveur communal d'ain elmelh Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivants: 1- dossier de candidature: Déclaration de candidature remplie, signée, cacheté et date. Déclaration de probité remplie, signée, cacheté et daté. Une copie du statuts pour les sociétés. Tout documents permettant d'evaluer les capacités des entrepreneurs. Des moyens humaines (un permis de conduire de class D valide). Des moyens matériaux - au moins un bus - (il est nécessaire de présenter une carte gris + attestation d'assurance en cours de validité - un certificat de contrôle technique en cours de validité). registre commercial électronique. Attestation de paiement de sécurité sociale (CASNOS) valide. Un extrait de déclaration fiscal de moins de 3 mois, filtré ou tabule. Une cople du numéro d'identification fiscale. 2- dossier technique: Déclaration à souscrire remplie, signée, cacheté et date. Cahier des charges remplie, signée, cacheté et daté portant a la dernière page la mention manuscrite (lu et accepte). Mémoire technique justificatif cacheté et daté 3- dossier financière: La Lettre de soumission rempli, signée, cacheté et daté. Devis estimatif et quantitatif rempli, signée et cacheté. Bordereau des prix unitaires rempli signée, datée et cacheté. Et doivent parvenir sous enveloppé, Une enveloppe extérieure qui contiendra trois enveloppes separées : une portant La mention dossier de candidature et l'autre dossier technique et l'autre dossier financier Cachetée et anonyme portant ja mention suivante Avis d'Appel d'Offres Ouvert N° 03/2025 PROJET : Location d'autobus scolaires pour l'année fiscale 2026 LOT N° … :…….. (à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres) La date limite de depôt des offres est fixee de 15 jours à premiere parution dans les quotidiens nationaux ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) L'ouverture des plis se fera en séance publique le même jour ouvrable suivant la date limite du Depot des offres au siège de la commune a 10100 Les soumissionnaires resteront engager par N.B: Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal. La date de dépôt des offres est prologue jusqu' au jour ouvrable suivant. Le Géant Sportif 12/10/2025 ANEP 2516031771 A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCTRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE M'SILA

DAIRA DE AIN ELMELH

COMMUNE DE BIR FODDA

NIF : 098428365038022

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Le président de L'APC de Bir fodda, lance un avis d'Appel d'offres national ouvert pour la projet suivant: Location d'autobus scolaires pour l'année fiscale 2026

• LOT N° 01: Elmaksam - en passant par les résidents Elgasaa - Bir Fodda
• LOT Nº 02: Route Nationale N° 70 - Ecole Primaire Oubah Ibrahim - Ain Elmelh en passant par la Route Nazi El Awda
• LOT Nº 03: M'gaitaa - Ain Elmelh
• LOT N° 04: M gaitaa - Ain Elmelh
• LOT Nº 05: Cimetière Awlad khelif - Dhraa Elwast - Ecole Primaire Oubah Ibrahim - Ain Elmelh
• LOT N° 06: Elkhenig - Makara - M'gaitas
• LOT N° 07: Dhalaa Baidha - Bir Fodda
• LOT NO 08: Elgalmi - Eljkifa - Mgaitaa

Les soumissionnaires intéressés, peuvent retirer le cahier de charges au niveau de bureau des marches de la commune de bir fodda contre un paiement de la somme 2000 DA auprès de receveur communal d'ain elmelh

Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivants:

1- dossier de candidature:

1. Déclaration de candidature remplie, signée, cacheté et date.
2. Déclaration de probité remplie, signée, cacheté et daté.
3. Une copie du statuts pour les sociétés.
4. Tout documents permettant d'evaluer les capacités des entrepreneurs.
5. Des moyens humaines (un permis de conduire de class D valide).
6. Des moyens matériaux - au moins un bus - (il est nécessaire de présenter une carte gris + attestation d'assurance en cours de validité - un certificat de contrôle technique en cours de validité).
7. registre commercial électronique.
8. Attestation de paiement de sécurité sociale (CASNOS) valide.
9. Un extrait de déclaration fiscal de moins de 3 mois, filtré ou tabule.
10. Une cople du numéro d'identification fiscale.

2- dossier technique:

1. Déclaration à souscrire remplie, signée, cacheté et date.
2. Cahier des charges remplie, signée, cacheté et daté portant a la dernière page la mention manuscrite (lu et accepte).
3. Mémoire technique justificatif cacheté et daté

3- dossier financière:

1. La Lettre de soumission rempli, signée, cacheté et daté.
2. Devis estimatif et quantitatif rempli, signée et cacheté.
3. Bordereau des prix unitaires rempli signée, datée et cacheté.

Et doivent parvenir sous enveloppé, Une enveloppe extérieure qui contiendra trois enveloppes separées :

• une portant La mention dossier de candidature et l'autre dossier technique et l'autre dossier financier
• Cachetée et anonyme portant ja mention suivante

Avis d'Appel d'Offres Ouvert N° 03/2025

PROJET : Location d'autobus scolaires pour l'année fiscale 2026

LOT N° … :……..

(à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)

• La date limite de depôt des offres est fixee de 15 jours à premiere parution dans les quotidiens nationaux ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP)
• L'ouverture des plis se fera en séance publique le même jour ouvrable suivant la date limite du Depot des offres au siège de la commune a 10100
• Les soumissionnaires resteront engager par
• N.B: Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal. La date de dépôt des offres est prologue jusqu' au jour ouvrable suivant.

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