AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
Un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales conformément aux dispositions des articles 29,37,38,39 de la loi 23/12 du 18 moharrem 1445 su 05 sout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 31 139, 40, 42 et 44 du décret Présidentiel N-15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés public et des délégations de service public, est lancé par le président de l'assemblée populaire de la commune de Constantine pour le transport scolaire des écoles primaire de la commune de Constantine durant l'année 2016 en dix neuf (19) lots séparés Lot 01: Djebbes école moulay mohamed benchergui école Rahem Raham Laroussi (02 bus) Lot 02: El Menia- Cité des martyres Dridi amar Lot 03: Salah bey-Boudras salah(02 bus) Lot 04: Cité de la Gendarmerie Nationale-Zouaghi Slimane école Kerris Belkacem. Lot 05: Djeddour Bounefa école el nakibe lakhder(02 bus). Lot 06: Karin belatreche said - école Adoui Bachir. Lot 07: Cite sissaoui-école iben sins. Lot 08: Cite Djarnac Torchs- école elchahid hamza. Lot 09: Lotissement sidi M'sid- école elkhaldouniya. Lot 10: 108 Challet (Chasbet Resase) - école boudjbir ahoen. Lot 11: Cité KLM09 Trik Setif- Ecole Boureghoud Bachir. 191 12: chaabet resmase-bounefa (école el nakibe lakhder) (02 bus) lat 13: Cité naadja seghira- boussouf(02 bus) Lot 14: Centre ville - ali mendjeli(pour les enfants ayant des besoins spéciaux). Lat 15: E1 Menia - Hamma Bonziane.lot 16:cité el moudjahidin 01 novembre 1954-entrée sissaoul lot 17:lotissement ben abdelmalek ramadan-eikhroub. 19 18 cité elbards- école awwad omar. lot 19:cité almaleh terre belkhoudja - Cité des martyres Dridi amar.
Cette annonce destinée aux soumissionnaires physique ou moral inscrit dans le registre de commerce électronique ayant la qualité du transport de personnes en transport de personnes (activité expanisée). ET Chaque soumissionnaire dolt diepoeer su moins un seul bunds réserve justifié par la carte gries et police d'amsurance sous peine de rejeté l'offre
capacités
Chaque soumissionnaire peat soumissionner pour l'eneciable den lote et peut for attributaire pour un seul lot ou plusieurs cuivant les financières st humaines
Les soumissionnaires participants à cet avis d'appel d'offres national peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés public de commune de Constantine sise au Bd Zighoud Youcef, Gratuitement.
1-dossier de candidature
- Une déclaration de candidature remplie, datée et signé, contient:
- une déclaration de probité remplie, datée et signé;
- les statues pour les sociétés;
- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise;
- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires,
- Une délégation du pouvoir de signature, dans le cas où le signataire de l'offre n'est pas le soumissionnaire lui-même; a/ capacités professionnelles: registre de commerce ou registre de commerce électronique. b/ capacité financières moyens financières: Les copies des bilans comptables des trois (03) dernières années (2021-2022-2023) certifiés per un commissaire aux comptes ou un comptable agrée et visés par les services de l'inspection des impôts compétente, accompagnées des copies des comptes de résultats de la même période; et les références bancaires Un tablesu d'impôt liquidé ou programmé portant la mentioncnon enregistre sur la carte national des tricheurs-Certificat de dépôt des comptes sociaux pour l'exercice 2023 pour les personnes morales. c/ capacités techniques: chaque moyens humains justifié par la mis à jour CNAS et le matériels justifié par les cartes grises et police d'assurance. Le détaille concernant chaque moyen matériel cité dans l'article 12 du cahier des charges page 74
2-Offre technique contlent
- une déclaration à souscrire remplis, datée et signée
- tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décret 15-247
- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite <lu et accepté
- les moyens matériels et harmains non mentionnées sur le mémoire technique justificatif ne seront pas notés
3-['offre financière contient:
- la lettre de soumission remplis, datée et signée
- le borderesu des prix unitaires (BPU) remplis, daté et signé
- le détail quantitatif et estimatif (DQE) remplis, daté et signé
- récapitulation pour chaque lot remplis, daté et signé
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans les enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidatures, offre techniques ou offre financière », selon le cas,
Les enveloppes intérieures devront comporter l'adresse du sourmissionnaire pour permettre de retourner l'offre au candidat soumissionnaire cas os celle-ci serait irrecevable. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention: (A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES L'OBJET DE L'APPEL D'OFFRE) et adressée à monsieur le président de l'APC de Constantine.
La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la 1 parution de l'appel d'offre quotidiens nationaux et le BOMOP La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois. Le dépôt des plia se fera le dernier jour de la date de préparation des offres de 08:00 h à 11:00 h au niveau du beresu des marches public de la Commune de Constantine sise mu Bd Zighoud youcef. L'ouverture des plis aura Heu le dernier jour de repos legal, la durée de préparation des offres est prorogee jusqu'au jour ouvrable suivant. Si ce jour coincide avec un Jour férié ou un jour de vingt dix (90) jours augmentés du délai de préparation des offres à compter du de Jour des dépôts des offres.
NB: L'actuel avis est considéré comme invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance d'ouverture des plis.
Le Président de L'Assemblée Populaire Communale
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
Un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales conformément aux dispositions des articles 29,37,38,39 de la loi 23/12 du 18 moharrem 1445 su 05 sout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 31 139, 40, 42 et 44 du décret Présidentiel N-15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés public et des délégations de service public, est lancé par le président de l'assemblée populaire de la commune de Constantine pour le transport scolaire des écoles primaire de la commune de Constantine durant l'année 2016 en dix neuf (19) lots séparés Lot 01: Djebbes école moulay mohamed benchergui école Rahem Raham Laroussi (02 bus) Lot 02: El Menia- Cité des martyres Dridi amar Lot 03: Salah bey-Boudras salah(02 bus) Lot 04: Cité de la Gendarmerie Nationale-Zouaghi Slimane école Kerris Belkacem. Lot 05: Djeddour Bounefa école el nakibe lakhder(02 bus). Lot 06: Karin belatreche said - école Adoui Bachir. Lot 07: Cite sissaoui-école iben sins. Lot 08: Cite Djarnac Torchs- école elchahid hamza. Lot 09: Lotissement sidi M'sid- école elkhaldouniya. Lot 10: 108 Challet (Chasbet Resase) - école boudjbir ahoen. Lot 11: Cité KLM09 Trik Setif- Ecole Boureghoud Bachir. 191 12: chaabet resmase-bounefa (école el nakibe lakhder) (02 bus) lat 13: Cité naadja seghira- boussouf(02 bus) Lot 14: Centre ville - ali mendjeli(pour les enfants ayant des besoins spéciaux). Lat 15: E1 Menia - Hamma Bonziane.lot 16:cité el moudjahidin 01 novembre 1954-entrée sissaoul lot 17:lotissement ben abdelmalek ramadan-eikhroub. 19 18 cité elbards- école awwad omar. lot 19:cité almaleh terre belkhoudja - Cité des martyres Dridi amar.
Cette annonce destinée aux soumissionnaires physique ou moral inscrit dans le registre de commerce électronique ayant la qualité du transport de personnes en transport de personnes (activité expanisée). ET Chaque soumissionnaire dolt diepoeer su moins un seul bunds réserve justifié par la carte gries et police d'amsurance sous peine de rejeté l'offre
capacités
Chaque soumissionnaire peat soumissionner pour l'eneciable den lote et peut for attributaire pour un seul lot ou plusieurs cuivant les financières st humaines
Les soumissionnaires participants à cet avis d'appel d'offres national peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés public de commune de Constantine sise au Bd Zighoud Youcef, Gratuitement.
1-dossier de candidature
- Une déclaration de candidature remplie, datée et signé, contient:
- une déclaration de probité remplie, datée et signé;
- les statues pour les sociétés;
- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise;
- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires,
- Une délégation du pouvoir de signature, dans le cas où le signataire de l'offre n'est pas le soumissionnaire lui-même; a/ capacités professionnelles: registre de commerce ou registre de commerce électronique. b/ capacité financières moyens financières: Les copies des bilans comptables des trois (03) dernières années (2021-2022-2023) certifiés per un commissaire aux comptes ou un comptable agrée et visés par les services de l'inspection des impôts compétente, accompagnées des copies des comptes de résultats de la même période; et les références bancaires Un tablesu d'impôt liquidé ou programmé portant la mentioncnon enregistre sur la carte national des tricheurs-Certificat de dépôt des comptes sociaux pour l'exercice 2023 pour les personnes morales. c/ capacités techniques: chaque moyens humains justifié par la mis à jour CNAS et le matériels justifié par les cartes grises et police d'assurance. Le détaille concernant chaque moyen matériel cité dans l'article 12 du cahier des charges page 74
2-Offre technique contlent
- une déclaration à souscrire remplis, datée et signée
- tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décret 15-247
- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite <lu et accepté
- les moyens matériels et harmains non mentionnées sur le mémoire technique justificatif ne seront pas notés
3-['offre financière contient:
- la lettre de soumission remplis, datée et signée
- le borderesu des prix unitaires (BPU) remplis, daté et signé
- le détail quantitatif et estimatif (DQE) remplis, daté et signé
- récapitulation pour chaque lot remplis, daté et signé
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans les enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidatures, offre techniques ou offre financière », selon le cas,
Les enveloppes intérieures devront comporter l'adresse du sourmissionnaire pour permettre de retourner l'offre au candidat soumissionnaire cas os celle-ci serait irrecevable. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention: (A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES L'OBJET DE L'APPEL D'OFFRE) et adressée à monsieur le président de l'APC de Constantine.
La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la 1 parution de l'appel d'offre quotidiens nationaux et le BOMOP La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois. Le dépôt des plia se fera le dernier jour de la date de préparation des offres de 08:00 h à 11:00 h au niveau du beresu des marches public de la Commune de Constantine sise mu Bd Zighoud youcef. L'ouverture des plis aura Heu le dernier jour de repos legal, la durée de préparation des offres est prorogee jusqu'au jour ouvrable suivant. Si ce jour coincide avec un Jour férié ou un jour de vingt dix (90) jours augmentés du délai de préparation des offres à compter du de Jour des dépôts des offres.
NB: L'actuel avis est considéré comme invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance d'ouverture des plis.
Le Président de L'Assemblée Populaire Communale
