Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires en 02 lots 46/2025 2516026348 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Ministère de l'habitat et de l'urbanisme et de la ville Direction de l'urbanisme, de l'architecture et de la Construction de la wilaya de Boumerdes NIF: 414024000035126 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°46/SM/DUAC/2025 La Direction de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Boumerdes lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales relatif à Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires en lot séparés: Lot 01: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 503 logements LPL Boudouanou Lot 02: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 140 logements LSP Bordj Menail Les entreprises seules peuvent soumissionner: Pour le lot N° 01: ayant la qualification, catégorie trois (III) ou plus dans le secteur travaux publics activité principale et hydraulique et secondaire ou hydraulique activité principale et travaux activités secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis. Ayant réalisé au moins un (01) projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbain), justifié par une attestation de bonne exécution, valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un montant supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA, justifié par les bilans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires. Peuvent soumissionner Pour lot N°02: ayant la qualification, catégorie deux (II) ou plus dans le secteur travaux publics (Activité principale ou secondaire) en cours de validité à la date d'ouverture des plis. Ayant réalisé au moins un (01) projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbain), justifié par une attestation de bonne exécution, valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA, justifié par les bilans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires. Peuvent soumissionner. Le soumissionnaires peut soumissionner pour un ou plusieurs lots et ne sera retenu que pour un seul lot l'attribution du lot sera selon l'ordre des numéros des lots. L'entreprise ayant déjà été attributaire de deux (02) projets ou plus avec la DUAC de Boumerdes, dont les marchés sont visés par la commission des marchés de la Wilaya, à la Date d'ouverture des plis ne peut pas soumissionner. Le retrait du cahier des charges, sera au niveau du service de suivi des marchés publics-01er étage- bureau n°27- Direction de l'Urbanisme, de l'architecture, et de la Construction Cité FRANTZ FANON -800 Logts - W/Boumerdes. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. 1- Le dossier de candidature contient: Une déclaration de candidature datée et signée par le soumissionnaire Une déclaration de probité datée et signée par le soumissionnaire Les statuts pour les sociétés Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Attestation de visite du site (selon model ci- annexé). Planning d'exécution des travaux dument daté et signé par le soumissionnaire. liste "affectation des moyens humains (selon le model en annexe) liste l'affectation des moyens matériels (selon le model en annexe) Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires. 1-Capacités professionnelles: Pour le lot 01: certificat la qualification catégorie quatre (IV) ou plus dans le secteur travaux publics activité principale et hydraulique activité secondaire ou hydraulique activité principale et travaux publics activité secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis attestation de bonne exécution valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbaum) d'un montant supérieur ou égale à 30 000 000,00 DA Pour le lot 02: certificat la qualification catégorie deux (II) ou plus dans le secteur travaux publics (Activité principale ou secondaire) en cours de validité à la date d'ouverture des plis. de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urban daménagement urban), justifié par une attestation da attestation de bonne exécution valorisée délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urban) d'un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA. 2-capacités financières Moyens financiers: ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA pour le lot 01, et un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA pour le lot 02., justifié par les bi'ans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires. 3-Capacités techniques Moyens humains propres à l'entreprise et matérie's à mettre deas le cadre du présent Projet accompagnés des pièces justificatives. -Moyens matériels: Matériel non roulant: Factures (ne puuvant justifier que le niatériel ne disposent pas de cartes grises), et PV d'huissier de justice daté de moins d'une année a la date d'ouverture des plus Matériel roulant: Cartes grises contrats d'assurance en cours de validité, fiche de contèle technique (pour les camions), contrat de leasing cu centrat de location netarie (on cas de locatica ou leasing) Moyens humains: Diplôme attestation d'affiliation à la CNAS 03 mms de valdite a la date d'ouverture des plis ou CASNOS, pour l'effectif d'encadrement, pour les ouvriers. Attestation de mise à jour visée par CNAS en cours de validité. -Attestations de mise à jour CNAS CASNOS et CACOBATH en cours de validité à la date d'ouverture des plis. Copie du registre de commerce électronique Copie de l'extrait de role apuré ou avec échéancier Copie de la carte d'immatriculation fiscale (Nii) Copie du numéro d'identification statistique (NIS). Copie de l'extrait du casier judiciaire du signataire de l'offre encours de validité. Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales délivrée par l'antenne CNRC pour l'année 2023. En se référant à l'article n°69 du15-247 de la 16/09/2016 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, les documents justifiant les informations contenues dans la déciauration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché Si les documents précités ne sont pas remis dans le delai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent I des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant répond la procédure d'attribution du marché. Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations icurnies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. Une même personne ne peut pas représenter plus d'un soumissionnaire pour un même marché public. II)-L'offre technique contient: La déclaration à souscrire selon le modèle ci joint renseignée, datee et signée et paraphée par le souinissionnaire Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif selon le modèle ci-joint renseignée, datée et signée et paraphée par le soumissionnaire et tout autre ciocument exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publicsetdes délégations de service public à savoir: Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite lu et accepté ». III) L'offre financière contlent: La lettre de soumission (selon le modèle ci-joint) renseignée, datée et signée par le souavissionnaire. Le bordereau des prix unitaires (BPU) düment renseigné, daté et signe por le soumissionnaire. Le détail quantitatif estimatif (DQE) de l'offre düment renseigne, daté et signé par le soumissioncare. Le dessier de candidature, l'offre technique et l'offre theatre sont sérés dans des caveloppes séparéos ut Cachetees, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'eljet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature», offre technique ca effre financière color ie cas. Les enveloppes sont mises dans are enveloppe cachetée et ananyre emessés à Monsieur le Directeur de Urbanisme, de l'architecture et de la Construction, Bureau 1949.3ème étaga Adresse cite Frantz fenen (800 legt, winya de Boumerdes, portant la mention A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET L'EVALUATION DES OFFRES. APPEL D'OFFRES NATIONAL COVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°46/2025 PROJET Travaux de VRD primustes et sondaires un tot éparés: I ot 01: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 505 iugemonis LPI. Boudouaou Lot 02: Réalisation des Turns de VRD primaires et secondaires du site 140 logements LSF Bordi Menail La durée de préparation des offres est fato à le jours empt de la sure paratan de I wis d'appel d'etre dans la quotidiens nationaux cu le 801OP Le dépôt des offres est fixé au dernier de la dorte do preparation siss ofires avant 2000mn 31. pler de la première i parution du present avis sur les quetiniens nationaux ou le BOMOP ou partali šlectronique, le jeur d'ouverture des plis aara zeu le 10 tour à compter de la 1 patacalles de l'avis d'appel d'offre au BOMOP eu porta eletrarique Gunux quotidas nationaux à 10 had au uveau du Singe de la demeten de Puritanisme, de l'archite Gore et de la construction, si le jour de l'cuverture des piis techniques et financns com ide avec un jeur férié ou un jour de iepes légal, la durée de preposition des offres est prorogée jusqu'au je ar taviable suivant. La séance d'ouverture des plis aura licac résa La durée de validité des offres est fitte a trans date de dépet des offres. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant toute la durée de validivi des offres A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de l'habitat et de l'urbanisme et de la ville Direction de l'urbanisme, de l'architecture et de la Construction de la wilaya de Boumerdes NIF: 414024000035126

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°46/SM/DUAC/2025

La Direction de l'Urbanisme de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Boumerdes lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales relatif à Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires en lot séparés:

• Lot 01: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 503 logements LPL Boudouanou
• Lot 02: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 140 logements LSP Bordj Menail

Les entreprises seules peuvent soumissionner:

• Pour le lot N° 01:
  • ayant la qualification, catégorie trois (III) ou plus dans le secteur travaux publics activité principale et hydraulique et secondaire ou hydraulique activité principale et travaux activités secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
  • Ayant réalisé au moins un (01) projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbain), justifié par une attestation de bonne exécution, valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un montant supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA
  • ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA, justifié par les bilans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires.

Peuvent soumissionner

• Pour lot N°02:
  • ayant la qualification, catégorie deux (II) ou plus dans le secteur travaux publics (Activité principale ou secondaire) en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
  • Ayant réalisé au moins un (01) projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbain), justifié par une attestation de bonne exécution, valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA
  • ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA, justifié par les bilans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires.

Peuvent soumissionner.

• Le soumissionnaires peut soumissionner pour un ou plusieurs lots et ne sera retenu que pour un seul lot l'attribution du lot sera selon l'ordre des numéros des lots.
• L'entreprise ayant déjà été attributaire de deux (02) projets ou plus avec la DUAC de Boumerdes, dont les marchés sont visés par la commission des marchés de la Wilaya, à la Date d'ouverture des plis ne peut pas soumissionner.

Le retrait du cahier des charges, sera au niveau du service de suivi des marchés publics-01er étage- bureau n°27- Direction de l'Urbanisme, de l'architecture, et de la Construction Cité FRANTZ FANON -800 Logts - W/Boumerdes. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

1- Le dossier de candidature contient:

• Une déclaration de candidature datée et signée par le soumissionnaire
• Une déclaration de probité datée et signée par le soumissionnaire
• Les statuts pour les sociétés
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
• Attestation de visite du site (selon model ci- annexé).
• Planning d'exécution des travaux dument daté et signé par le soumissionnaire.
• liste "affectation des moyens humains (selon le model en annexe)
• liste l'affectation des moyens matériels (selon le model en annexe)
• Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

1-Capacités professionnelles:

Pour le lot 01:

• certificat la qualification catégorie quatre (IV) ou plus dans le secteur travaux publics activité principale et hydraulique activité secondaire ou hydraulique activité principale et travaux publics activité secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis
• attestation de bonne exécution valorisée, délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urbaum) d'un montant supérieur ou égale à 30 000 000,00 DA

Pour le lot 02:

• certificat la qualification catégorie deux (II) ou plus dans le secteur travaux publics (Activité principale ou secondaire) en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
• de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urban daménagement urban), justifié par une attestation da
• attestation de bonne exécution valorisée délivrée et signée par un maître d'ouvrage public d'un projet de même nature (travaux de VRD ou d'amélioration urbaine ou d'aménagement urban) d'un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA.

2-capacités financières Moyens financiers:

• ayant une moyenne de chiffre d'affaire des trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale à 30 000 000.00 DA pour le lot 01, et un montant supérieur ou égale à 6 000 000.00 DA pour le lot 02., justifié par les bi'ans financiers visés par les services des impôts et leurs annexes indiquant les différents chiffres d'affaires.

3-Capacités techniques Moyens humains propres à l'entreprise et matérie's à mettre deas le cadre du présent Projet accompagnés des pièces justificatives.

-Moyens matériels:

• Matériel non roulant: Factures (ne puuvant justifier que le niatériel ne disposent pas de cartes grises), et PV d'huissier de justice daté de moins d'une année a la date d'ouverture des plus
• Matériel roulant: Cartes grises contrats d'assurance en cours de validité, fiche de contèle technique (pour les camions), contrat de leasing cu centrat de location netarie (on cas de locatica ou leasing)
• Moyens humains: Diplôme attestation d'affiliation à la CNAS 03 mms de valdite a la date d'ouverture des plis ou CASNOS, pour l'effectif d'encadrement, pour les ouvriers. Attestation de mise à jour visée par CNAS en cours de validité. -Attestations de mise à jour CNAS CASNOS et CACOBATH en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
• Copie du registre de commerce électronique
• Copie de l'extrait de role apuré ou avec échéancier
• Copie de la carte d'immatriculation fiscale (Nii)
• Copie du numéro d'identification statistique (NIS).
• Copie de l'extrait du casier judiciaire du signataire de l'offre encours de validité.
• Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales délivrée par l'antenne CNRC pour l'année 2023. En se référant à l'article n°69 du15-247 de la 16/09/2016 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, les documents justifiant les informations contenues dans la déciauration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché Si les documents précités ne sont pas remis dans le delai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent I des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant répond la procédure d'attribution du marché. Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations icurnies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. Une même personne ne peut pas représenter plus d'un soumissionnaire pour un même marché public.

II)-L'offre technique contient:

• La déclaration à souscrire selon le modèle ci joint renseignée, datee et signée et paraphée par le souinissionnaire
• Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif selon le modèle ci-joint renseignée, datée et signée et paraphée par le soumissionnaire et tout autre ciocument exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publicsetdes délégations de service public à savoir: Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite lu et accepté ».

III) L'offre financière contlent:

• La lettre de soumission (selon le modèle ci-joint) renseignée, datée et signée par le souavissionnaire.
• Le bordereau des prix unitaires (BPU) düment renseigné, daté et signe por le soumissionnaire.
• Le détail quantitatif estimatif (DQE) de l'offre düment renseigne, daté et signé par le soumissioncare. Le dessier de candidature, l'offre technique et l'offre theatre sont sérés dans des caveloppes séparéos ut Cachetees, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'eljet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature», offre technique ca effre financière color ie cas. Les enveloppes sont mises dans are enveloppe cachetée et ananyre emessés à Monsieur le Directeur de Urbanisme, de l'architecture et de la Construction, Bureau 1949.3ème étaga Adresse cite Frantz fenen (800 legt, winya de Boumerdes, portant la mention A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET L'EVALUATION DES OFFRES. APPEL D'OFFRES NATIONAL COVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°46/2025 PROJET Travaux de VRD primustes et sondaires un tot éparés:
• I ot 01: Réalisation des Travaux de VRD primaires et secondaires du site 505 iugemonis LPI. Boudouaou
• Lot 02: Réalisation des Turns de VRD primaires et secondaires du site 140 logements LSF Bordi Menail La durée de préparation des offres est fato à le jours empt de la sure paratan de I wis d'appel d'etre dans la quotidiens nationaux cu le 801OP Le dépôt des offres est fixé au dernier de la dorte do preparation siss ofires avant 2000mn 31. pler de la première i parution du present avis sur les quetiniens nationaux ou le BOMOP ou partali šlectronique, le jeur d'ouverture des plis aara zeu le 10 tour à compter de la 1 patacalles de l'avis d'appel d'offre au BOMOP eu porta eletrarique Gunux quotidas nationaux à 10 had au uveau du Singe de la demeten de Puritanisme, de l'archite Gore et de la construction, si le jour de l'cuverture des piis techniques et financns com ide avec un jeur férié ou un jour de iepes légal, la durée de preposition des offres est prorogée jusqu'au je ar taviable suivant. La séance d'ouverture des plis aura licac résa La durée de validité des offres est fitte a trans date de dépet des offres. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant toute la durée de validivi des offres