Etude du pos 08/2025 2525003159 REPUBLIC ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'HABITAT DE L'URBANISME ET DE LA VILLE DIRECTION DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE SETIF RUE DU 17 OCTOBRE 1961 SETIF Nif :000 219 015 007 451 Téléphone 036.53.34.82 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°…08…/2025 Conformément aux dispositions de la loi 12-23 du 05/08/2023 fixant les régules générales relatives aux marchés publics et Conformément aux dispositions du décret présidentiel n-15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des Marchés Publics et des délégations de service public La Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Sétif Lance un Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimale pour Projet: Etude du POS CHOUF LEKDED COMMUNE SETIF Les Bureaux d'études Agréés en: Architecture OU Aménagement Urbain ou Urbanisme; Peuvent participer a cette offre. Etude quatre (04) Projet ou plus (POLE URBAIN ou POS OU PDAU ou Révision du POS ou Révision du PDAU) Moyens humains ayant :* Un Master ou un Ingénieur en Architecture ou en Urbanisme justifié par l'affiliation (CNAS) et/ou CASNOS en cour de validité + diplôme +attestation de travail + cv ayant une expérience de (10) ans et plus Un Master ou un Ingénieur Master en Ilydraulique ou en Travaux public justifie par l'affiliation (CNAS) et/ou CASNOS en cour de validité + diplôme +attestation de travail + ev ayant une expérience de (05) ans et plus moyens Matériel ayant :* Une Station topographique GPS avec une autorisation délivrée par les autorités concernées. Logiciel du système d'information géographique (SIG) justifié (License/Attestation) Les moyens humains disent dans les conditions d'éligibilité n'est pas concernés par l'évolution technique -Le cahier des charges de Soumission est à retirer auprès de la Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la wilaya de Sétif; sise avenue 17 octobre 1961 Sétif (Gratuit). Les offres doivent être présenter conformément au cahier des charges comportant un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière". Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme; adressées A Monsieur Le Directeur de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Sétif, comportant la mention: « A N'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres» Avis D'appel D'offre National ouvert avec exigence de capacités minimales N°.08…/2025, Le nom du projet :… Accompagnée des pièces suivantes: B- La première dite « Le dossier de candidature» contenant: une déclaration de candidature, remplie, signée, cachetée et datée une déclaration de probité, remplie, signée, cachetee et datee une déclaration de sous-traitant, remplie, signee, cachetee et datée les statuts pour les sociétés les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats ou de soumissionnaires ou sous-traitant Capacités Professionnelles: Copie d'un certificat d'Agrément en cours de validité pour les bureaux d'études privés ou le registre de commerce pour les bureaux d'études public Copie du statut dans le cas où le soumissionnaire est une société (SARL-EURL-SPA - SNC) année 2023 Capacités Techniques: liste des moyennes humaines: attestation pour la spécialité pour les cadres +attestation de travail cv attestation d'affiliation au niveau du CNAS en cours de validité le jour d'ouverture mise à jour CASNOS en cours de validités le jour d'ouverture Mise à jour CNAS en cours de validités le jour d'ouverture Copie de Liste des moyens matériels dument justifiée par Huissier de justice en cours en vigueur le jour d'ouverture des plis(ne dépasse pas une année au jour de l'ouverture); pour la voiture tune carte grise + police d'assurance en cours de validité le jour d'ouverture Copic de Références professionnelles justifiées par des attestations de bonne exécution relative aux études similaires (POLE URBAIN ou POS OU PDAU OU Révision du PDAU ou Révision du Pos) délivrées par les maitres d'ouvrage du secteur public B-la seconde dite « L'offre technique » contenant: une déclaration à souscrire remplie, signée et datée Fous documents permettant d'évaluer l'offre technique (un mémoire technique justificatif) a remplis d'une manière detaillé et contorme aux documents demandes et accompagnes a l'offre le cahier des charges purtant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté.. cachetee et signée c-ia Troisièmes dite offre financière » contenant : la lettre de soumission remplie, signée, cachetée et datée BPU dument remplis et signé Devis Quantitatif et Estimatif dument remplis et signé. -La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la lere parution du présent avis dans les Journaux Nationaux et le BOMOP. Les offres seront déposees au niveau de la direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction de la wilaya de Sétif service de l'administration et des moyens, sise: Rue du 17 octobre 1961 Sétif, au dernier jour de la durée de préparation des offres de (08:00 H jusqu'à 14:00H) et P'ouverture des plis sera le même jour à 14.00 h, si ce jour coïncide avee un jour ferié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant de (8.00 à 14:00 H) et 'ouverture des plis sera le même jour à 14H.00. La Validité des Offres est égale à 15 jours+ (90 jours). Le Service Contractant se réserve le droit de proroger le délai de préparation des offres pour motifs ou circonstances exceptionnelles. es soumissionnaires peuvent assister à la seance de l'ouverture des plis. A -=-=-=-

REPUBLIC ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L'HABITAT DE L'URBANISME ET DE LA VILLE

DIRECTION DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE SETIF

RUE DU 17 OCTOBRE 1961 SETIF

Nif :000 219 015 007 451 Téléphone 036.53.34.82

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

N°…08…/2025

Conformément aux dispositions de la loi 12-23 du 05/08/2023 fixant les régules générales relatives aux marchés publics et Conformément aux dispositions du décret présidentiel n-15/247 du 16.09.2015 portant réglementation des Marchés Publics et des délégations de service public

• La Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Sétif

Lance un Avis d'Appel d'offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimale pour

Projet:

Etude du POS CHOUF LEKDED COMMUNE SETIF

• Les Bureaux d'études Agréés en: Architecture OU Aménagement Urbain ou Urbanisme; Peuvent participer a cette offre.

• Etude quatre (04) Projet ou plus (POLE URBAIN ou POS OU PDAU ou Révision du POS ou Révision du PDAU)

• Moyens humains ayant :*

• Un Master ou un Ingénieur en Architecture ou en Urbanisme justifié par l'affiliation (CNAS) et/ou CASNOS en cour de validité + diplôme +attestation de travail + cv ayant une expérience de (10) ans et plus

• Un Master ou un Ingénieur Master en Ilydraulique ou en Travaux public justifie par l'affiliation (CNAS) et/ou CASNOS en cour de validité + diplôme +attestation de travail + ev ayant une expérience de (05) ans et plus

• moyens Matériel ayant :*

• Une Station topographique GPS avec une autorisation délivrée par les autorités concernées.

• Logiciel du système d'information géographique (SIG) justifié (License/Attestation)

• Les moyens humains disent dans les conditions d'éligibilité n'est pas concernés par l'évolution technique

-Le cahier des charges de Soumission est à retirer auprès de la Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la wilaya de Sétif; sise avenue 17 octobre 1961 Sétif (Gratuit).

Les offres doivent être présenter conformément au cahier des charges comportant un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière".

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme; adressées A Monsieur Le Directeur de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Sétif, comportant la mention:

« A N'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres»

Avis D'appel D'offre National ouvert avec exigence de capacités minimales N°.08…/2025,

Le nom du projet :…

Accompagnée des pièces suivantes:

B- La première dite « Le dossier de candidature» contenant:

• une déclaration de candidature, remplie, signée, cachetée et datée
• une déclaration de probité, remplie, signée, cachetee et datee
• une déclaration de sous-traitant, remplie, signee, cachetee et datée
• les statuts pour les sociétés
• les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
• tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats ou de soumissionnaires ou sous-traitant

Capacités Professionnelles: Copie d'un certificat d'Agrément en cours de validité pour les bureaux d'études privés ou le registre de commerce pour les bureaux d'études public

Copie du statut dans le cas où le soumissionnaire est une société (SARL-EURL-SPA - SNC) année 2023

Capacités Techniques: liste des moyennes humaines:

attestation pour la spécialité pour les cadres +attestation de travail cv attestation d'affiliation au niveau du CNAS en cours de validité le jour d'ouverture

mise à jour CASNOS en cours de validités le jour d'ouverture

Mise à jour CNAS en cours de validités le jour d'ouverture

Copie de Liste des moyens matériels dument justifiée par Huissier de justice en cours en vigueur le jour d'ouverture des plis(ne dépasse pas une année au jour de l'ouverture); pour la voiture tune carte grise + police d'assurance en cours de validité le jour d'ouverture

Copic de Références professionnelles justifiées par des attestations de bonne exécution relative aux études similaires (POLE URBAIN ou POS OU PDAU OU Révision du PDAU ou Révision du Pos) délivrées par les maitres d'ouvrage du secteur public

B-la seconde dite « L'offre technique » contenant:

• une déclaration à souscrire remplie, signée et datée
• Fous documents permettant d'évaluer l'offre technique (un mémoire technique justificatif) a remplis d'une manière detaillé et contorme aux documents demandes et accompagnes a l'offre le cahier des charges purtant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté..

cachetee et signée

c-ia Troisièmes dite offre financière » contenant :

• la lettre de soumission remplie, signée, cachetée et datée
• BPU dument remplis et signé
• Devis Quantitatif et Estimatif dument remplis et signé.

-La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la lere parution du présent avis dans les Journaux Nationaux et le BOMOP.

Les offres seront déposees au niveau de la direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction de la wilaya de Sétif service de l'administration et des moyens, sise: Rue du 17 octobre 1961 Sétif, au dernier jour de la durée de préparation des offres de (08:00 H jusqu'à 14:00H) et P'ouverture des plis sera le même jour à 14.00 h, si ce jour coïncide avee un jour ferié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant de (8.00 à 14:00 H) et 'ouverture des plis sera le même jour à 14H.00.

• La Validité des Offres est égale à 15 jours+ (90 jours).

• Le Service Contractant se réserve le droit de proroger le délai de préparation des offres pour motifs ou circonstances exceptionnelles.

• es soumissionnaires peuvent assister à la seance de l'ouverture des plis.