Avis d'Appel d'Offre National Ouvert
Avec exigence de capacités minimales N°06/CFAT/2025
La Conservation des Forêts de la wilaya d'Ain Témouchent lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales en vue de la réalisation des Travaux de Correction Torrentielle sur 12 800 M3 dont 01 lots destiné au micro entreprises et ce dans le cadre du programme 2025 (dépenses d'investissement répartie par lots comme suit:
| N° des lots | Communes | Impact | Volume (M3) | Observations |
|---|---|---|---|---|
| 01 | Tamazoura | Mont de Tessala Est | 2 000 | |
| 02 | Béni Saf | Ghar. Baroud | 1 900 | |
| 03 | Béni Saf | Skhouna - Qued Meddah -Sidi Ali - Sidi Sohbi | 1 600 | |
| 04 | Oued Sebbah | Mont de Tessala Ouest | 1 500 | Réservé aux Entreprises |
| 05 | Sidi Boumedienne | Oued Besbes | 500 | |
| 06 | Emir Abdelkader | Béni Ghanem | 1 000 | |
| 07 | Bouzedjar | Madagh | 1 000 | |
| 08 | Hassasna | Mont de Berkeche Est | 1 000 | |
| 09 | Sidi Ourlache | Ouled Benayed | 500 | |
| 10 | El Maleh | Alcha Toulla | 500 | Réservé aux Micro Entreprises |
- Le présent avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est destiné aux
- Entreprises spécialisées dans le domaine de travaux forestiers ayant:
Les capacités professionnelles: Registre de commerce code 101-103. (Travaux forestiers et exploitation des forêts) ou Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux d'hydrauliques ou travaux publique classée à la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- les capacités techniques (Références professionnelles): Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maîtres d'ouvrage publics.
Présentation des offres :
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans trois (03) enveloppes séparées cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de la consultation ainsi que la mention « Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière ».
C'es enveloppes sont mises dans une enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention ( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ) Avis d'appel d'offres National Ouvert Avec exigence de capacitás minimales N°06/CFAT/2025 Objet de l'Appel d'offre «Travaux de Correction Torrentielle sur 12 800 М3».
Les documents constituant le dossier de la soumission sont indiqués comme suit: A-Le dossier de candidature pour les entreprises contient:
- La déclaration de candidature conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- La déclaration de Probité conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Casier judiciaire N°03 du gérant ou du directeur, latant de moins de trois (03) mois.
- Extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement datant de moins de trois (03) mois.
- Numéro d'identification fiscale (NIF).
- Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux Hydraulique ou travaux publics classée la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- Attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT en cours de validité (03 mois).
- Attestation de solvabilité bancaire.
- Copie du registre commerce portant le code 101-103.
- Statut de l'entreprise avec le pouvoir du gérant habilité à signer le contrat pour les personnes morales.
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par l'antenne locale du centre national du registre de commerce pour (les SARL, EURL, SNC. SPA) du dernier exercice.
- Attestation de C20.
Capacités financières: Bilans financiers des 03 derniers exercices visés par les services des impôts Capacités techniques: Moyens humains et matériels et références professionnelles.
1- Moyens humains: justifiés par les attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT.et attestation d'affiliation CNAS en cours de validité (03 mois). 2- Moyens matériels: justifiés par les cartes grises et assurances en cours de validité et factures d'achats en propriété, pour le matériel roulant et pour le matériel non roulant doit être justifié par un PV d"huissier de justice ou PV d'expert agrée ne dépassant pas une année à la date de l'ouverture des offres. 3- Références Professionnels: justifiés par Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
B- Le dossier de candidature pour les Micros Entreprises contient:
- La déclaration de candidature conforine au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Décision d'octroi d'avantages fiscaux au titre de l'exploitation (document justifiant la micro entreprise)
- La déclaration de Probité conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Casier judiciaire N°03 du gérant ou du directeur, datant de moins de trois (03) mois.
- Extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement datunt de moins de trois (03) mois.
- Numero d'identification fiscale (NIF)
- Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux Hydraulique ou travaux public classée à la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- Attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT en cours de validité (03 mois).
- Attestation de solvabilité bancaire.
- Copie du registre commerce portant le code 101-103.
- Statuude l'entreprise avec le pouvoir du gérant habilité à signer le contrat pour les personnes morales.
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par l'antenne locale du centre national du registre de commerce pour les SARI, CURI, SNC, SPA) du dernier exercice.
- Attestation de C20.
Capacités financières: Bilans financiers des 03 derniers exercices visés par les services des impôts Capacités techniques: Moyens humains et matériels et références professionnelles.
1-Moyens humains justifiés par les attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT.et attestation d'affiliation CNAS en cours de validité (03 mois) 2-Moyens matériels: justifiés par les cartes grises et assurances en cours de validité et factures d'achats en propriété, pour le matériel roulant et pour le materiel non roulant doit être justifié par un PV d'huissier de justice ou PV d'expert agrée ne dépassant pas une année à la date de l'ouverture des offres. 3-Références Professionnels: justifiés par Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maitre d'ouvrage publics.
2- L'offre technique:
- La declaration à souscrire conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Memoire technique justificatif (model ci-joint): le non renseignement et la non signature du mémoire technique implique le reict de l'offre.
Avis d'Appel d'Offre National Ouvert
Avec exigence de capacités minimales N°06/CFAT/2025
La Conservation des Forêts de la wilaya d'Ain Témouchent lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales en vue de la réalisation des Travaux de Correction Torrentielle sur 12 800 M3 dont 01 lots destiné au micro entreprises et ce dans le cadre du programme 2025 (dépenses d'investissement répartie par lots comme suit:
| N° des lots | Communes | Impact | Volume (M3) | Observations |
|---|---|---|---|---|
| 01 | Tamazoura | Mont de Tessala Est | 2 000 | |
| 02 | Béni Saf | Ghar. Baroud | 1 900 | |
| 03 | Béni Saf | Skhouna - Qued Meddah -Sidi Ali - Sidi Sohbi | 1 600 | |
| 04 | Oued Sebbah | Mont de Tessala Ouest | 1 500 | Réservé aux Entreprises |
| 05 | Sidi Boumedienne | Oued Besbes | 500 | |
| 06 | Emir Abdelkader | Béni Ghanem | 1 000 | |
| 07 | Bouzedjar | Madagh | 1 000 | |
| 08 | Hassasna | Mont de Berkeche Est | 1 000 | |
| 09 | Sidi Ourlache | Ouled Benayed | 500 | |
| 10 | El Maleh | Alcha Toulla | 500 | Réservé aux Micro Entreprises |
- Le présent avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est destiné aux
- Entreprises spécialisées dans le domaine de travaux forestiers ayant:
Les capacités professionnelles: Registre de commerce code 101-103. (Travaux forestiers et exploitation des forêts) ou Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux d'hydrauliques ou travaux publique classée à la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- les capacités techniques (Références professionnelles): Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maîtres d'ouvrage publics.
Présentation des offres :
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans trois (03) enveloppes séparées cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de la consultation ainsi que la mention « Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière ».
C'es enveloppes sont mises dans une enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention ( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ) Avis d'appel d'offres National Ouvert Avec exigence de capacitás minimales N°06/CFAT/2025 Objet de l'Appel d'offre «Travaux de Correction Torrentielle sur 12 800 М3».
Les documents constituant le dossier de la soumission sont indiqués comme suit: A-Le dossier de candidature pour les entreprises contient:
- La déclaration de candidature conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- La déclaration de Probité conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Casier judiciaire N°03 du gérant ou du directeur, latant de moins de trois (03) mois.
- Extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement datant de moins de trois (03) mois.
- Numéro d'identification fiscale (NIF).
- Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux Hydraulique ou travaux publics classée la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- Attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT en cours de validité (03 mois).
- Attestation de solvabilité bancaire.
- Copie du registre commerce portant le code 101-103.
- Statut de l'entreprise avec le pouvoir du gérant habilité à signer le contrat pour les personnes morales.
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par l'antenne locale du centre national du registre de commerce pour (les SARL, EURL, SNC. SPA) du dernier exercice.
- Attestation de C20.
Capacités financières: Bilans financiers des 03 derniers exercices visés par les services des impôts Capacités techniques: Moyens humains et matériels et références professionnelles.
1- Moyens humains: justifiés par les attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT.et attestation d'affiliation CNAS en cours de validité (03 mois). 2- Moyens matériels: justifiés par les cartes grises et assurances en cours de validité et factures d'achats en propriété, pour le matériel roulant et pour le matériel non roulant doit être justifié par un PV d"huissier de justice ou PV d'expert agrée ne dépassant pas une année à la date de l'ouverture des offres. 3- Références Professionnels: justifiés par Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
B- Le dossier de candidature pour les Micros Entreprises contient:
- La déclaration de candidature conforine au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Décision d'octroi d'avantages fiscaux au titre de l'exploitation (document justifiant la micro entreprise)
- La déclaration de Probité conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Casier judiciaire N°03 du gérant ou du directeur, datant de moins de trois (03) mois.
- Extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement datunt de moins de trois (03) mois.
- Numero d'identification fiscale (NIF)
- Certificat de qualification et classification professionnelle en travaux Hydraulique ou travaux public classée à la catégorie une (1) et plus comme activité principale ou secondaire
- Attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT en cours de validité (03 mois).
- Attestation de solvabilité bancaire.
- Copie du registre commerce portant le code 101-103.
- Statuude l'entreprise avec le pouvoir du gérant habilité à signer le contrat pour les personnes morales.
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par l'antenne locale du centre national du registre de commerce pour les SARI, CURI, SNC, SPA) du dernier exercice.
- Attestation de C20.
Capacités financières: Bilans financiers des 03 derniers exercices visés par les services des impôts Capacités techniques: Moyens humains et matériels et références professionnelles.
1-Moyens humains justifiés par les attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBAT.et attestation d'affiliation CNAS en cours de validité (03 mois) 2-Moyens matériels: justifiés par les cartes grises et assurances en cours de validité et factures d'achats en propriété, pour le matériel roulant et pour le materiel non roulant doit être justifié par un PV d'huissier de justice ou PV d'expert agrée ne dépassant pas une année à la date de l'ouverture des offres. 3-Références Professionnels: justifiés par Une (01) attestation de bonne exécution ou plus des travaux de même nature (Travaux de correction Torrentielle, traitement des talus, gabionnage, ou travaux similaires) délivrées par les maitre d'ouvrage publics.
2- L'offre technique:
- La declaration à souscrire conforme au modèle dûment renseignée, signée et datée.
- Memoire technique justificatif (model ci-joint): le non renseignement et la non signature du mémoire technique implique le reict de l'offre.
