Location des bus transport scolaire 27/2025 2531014398 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE MASCARA DAIRA DE GHRISS COMMUNE DE SIDI BOUSSAID NIF: 098429169031808.001 Avis d'Appel d'Offres ouvert avec exigence des capacités minimales N*: 27 / 2025 La président de l'assemblé populaire communal de Sidi Boussaid lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence des capacités minimales pour Location Des Bus Transport Scolaire l'our l'année 2026 par lot *** Lot N°: 01 Itinéraire: douer Of NIIIERA - karlat sidi umar - donar O/DJILLALI - MATHMOUR Aller Et Retour Lot N°: 02, Ilinéraire: douar AIN EL SOLTANE - SIDI ROUSSAID - HAMOUYA-ALITIMOUR Aller Et Retour Aller Et Retour Lot Nº: 03 Itinéraire: douar HAMOUYA - SIDI BOUSSAID - kariat SIDI AMER - DOUAR KADARA - MATHMOUR Aller El Retour Lot N°: 04 Itinéraire douar AIN EL SOLTANE - SIDI BOUSSAID- HAMOUYA-MATHMOUR - Aller Ft Retour Los N°: 05 Itinéraire: DOUAR OVELDJILALI--kariat Idi anmar - HAMOUYA-SIDI BOUSSAID Centosa Aller Et Retour 1,04 N°: 06 Itinéraire: SIDI ROUSSAID-AIN LEDJOED-douur BLABADIA-donar ELGUZALET-O/MOUMNA ELDJELALET - ECOLE DHAOUI AHMED AIN EL SOLTANE Aller Et Retour Lot N°: 07 Itinéraire: HAMOUYA-karlat sidi umur SIDI BOUSSAID Centre Aller Ft Retour >>> Lot N°: 08 Itinéraire: DOUAR QIANAMED-O/ELBACHIR-MATHMOUR Aller Ft Retour transportears intéressées par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges à compter de la date de parution du présent avis dans la presse nationale ou le BOMOP, auprès bureau des marchés publies de l'APC de SIDI BOUSSAID. Ne peuvent participer nu présent appel d'offres Les transpurteursde, Contre palement de 8000 dinars algériens Les soumissionnaires devront ubligatoirement joindre à leur dossier de soumission, les pièces réglementaires suivantes: Un dossier de candidature Une déclaration de candidature durment rampbe et signée par le soumissionnaire (seton modéta ci-joint) La déclaration de probité dumant rample el signée par le soumissionnaire (salon modèle ci-joint) la carte d'identification fiscale mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services régukers de transports publics une copio de carle grise Ung copie d'uno aftastation d'assurance bus valide une copie de l'attestation du contrôle technique de l'autobus Un extralt de déclaration de revenus valide avec un statut de réglement ou un échéancier de paiement le gage joint au livret de conditions Dépôt des compies sociaux pour les EURL, SARL SNC et les sociétés Les documents relatifs aux pouvoir hablitani les personnes a engager Tentreprise La Este des moyens humains pour le chauffeur un permis de conduite allestation d'affiliations CNAS pour la chauffeur déclarés à la CNAS (Anne 2025) ou CASNOS Una cople de l'extralt de rôle en cours de validité Une copie de la carte d'immatriculation fiscala Une copie de registre commerce visée par CNRC -Numéro d'identification statistique (NIS) Numéro d'identicallon fiscale (HIF) Une copie des allastations du mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH en cours de väldild b) l'efire technique La déclaration à souscrire dument remple el signés par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint) Le présent carier de charges diment signée, paraphé daté el visé par le soumissionnaire el portant à la domière page la mention manuscrie lu et accepter Le délai es planning de réalisation des travaux détaité par poste sur le dělal proposé Mernore technique justificative dument remplis et signée par le soumissionnaire (selon modele c-font c) Lettre de soumission dument rempée el signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-jon!) Le bordereed des prx unitaires ci-joint annend Le devis quantitati el estimati ci joint annexé N.B: la bordereau des prix unitaires doit être rempli obligatoirenment en chiffre el en letre. Pour chaque signature, le soumissionnaire doit préciser le lieu el la data da signalure, la nom el qualité du signalaire ainsi que la cachet humide Les montants de foffre doivent être portes en lettre et en chiffres sur la soumission, el av total général du devis quantitatii et estimat Le bordereau des prix unitaires doll comporter les pra en lettres et en chillies L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part, fermée et cachetée ne comportant que les mentions suivantes: Offre financière Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre teclinkque ci une offre financière. le dossier de candidature, l'affre technique et l'affre financière sout insérés dans des enveloppes fermées, separées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention Dossier de candidature», offre technique et uffre financière », selon le ens. Ces envekippes sunt mises dans une enveloppe extéricur et ananyme, comporte la mention: • A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES. APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 27/2015 Location Des Bus Transport Scolaire Pour l'année 2026 par lot: ADRESSEE: A MONSIEUR LE LE PRESIDENT DE ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNAL. DE SIDI BOUSSAID La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offre national Ouvert avec exigence de capacités minimales dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (ROMOP) et les quotidiens nationaux. ET Journal électronique des marchés publics -Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un delal de quatre-vingt-dix (90) jours & compter de la date de dépôt des offres, augsmunter de la durée de préparation des offres. -L'ouverture des plis s'effectuera le dernier jour qui correspond à la date limite de dépôt des offres à 13:30 en séance publique au siège de la APC DE SIDI BPUSSAID La date et l'heure d'ouverture des plis, correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à (13:45) heures, si ce jour coïncide avec un jour férié nu un jour de repos légal, la date de l'ouverture des plis est prorogér jusqu'au jour ouvrable suivant. -Les uffres non confornies à la règlementation en vigueur seront écartées. SIDI BOUSSAID LE 22/10/2025 LE P/A.P.C EL Clasico 03-11-2025 ANEP N° 2531014398 A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MASCARA

DAIRA DE GHRISS

COMMUNE DE SIDI BOUSSAID

NIF: 098429169031808.001 Avis d'Appel d'Offres ouvert avec exigence des capacités minimales N*: 27 / 2025 La président de l'assemblé populaire communal de Sidi Boussaid lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence des capacités minimales pour Location Des Bus Transport Scolaire l'our l'année 2026 par lot *** Lot N°: 01 Itinéraire: douer Of NIIIERA - karlat sidi umar - donar O/DJILLALI - MATHMOUR Aller Et Retour Lot N°: 02, Ilinéraire: douar AIN EL SOLTANE - SIDI ROUSSAID - HAMOUYA-ALITIMOUR Aller Et Retour Aller Et Retour Lot Nº: 03 Itinéraire: douar HAMOUYA - SIDI BOUSSAID - kariat SIDI AMER - DOUAR KADARA - MATHMOUR Aller El Retour Lot N°: 04 Itinéraire douar AIN EL SOLTANE - SIDI BOUSSAID- HAMOUYA-MATHMOUR - Aller Ft Retour Los N°: 05 Itinéraire: DOUAR OVELDJILALI--kariat Idi anmar - HAMOUYA-SIDI BOUSSAID Centosa Aller Et Retour 1,04 N°: 06 Itinéraire: SIDI ROUSSAID-AIN LEDJOED-douur BLABADIA-donar ELGUZALET-O/MOUMNA ELDJELALET - ECOLE DHAOUI AHMED AIN EL SOLTANE Aller Et Retour Lot N°: 07 Itinéraire: HAMOUYA-karlat sidi umur SIDI BOUSSAID Centre Aller Ft Retour >>> Lot N°: 08 Itinéraire: DOUAR QIANAMED-O/ELBACHIR-MATHMOUR Aller Ft Retour transportears intéressées par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges à compter de la date de parution du présent avis dans la presse nationale ou le BOMOP, auprès bureau des marchés publies de l'APC de SIDI BOUSSAID. Ne peuvent participer nu présent appel d'offres Les transpurteursde, Contre palement de 8000 dinars algériens Les soumissionnaires devront ubligatoirement joindre à leur dossier de soumission, les pièces réglementaires suivantes:

• Un dossier de candidature
• Une déclaration de candidature durment rampbe et signée par le soumissionnaire (seton modéta ci-joint)
• La déclaration de probité dumant rample el signée par le soumissionnaire (salon modèle ci-joint)
• la carte d'identification fiscale
• mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services régukers de transports publics
• une copio de carle grise
• Ung copie d'uno aftastation d'assurance bus valide
• une copie de l'attestation du contrôle technique de l'autobus
• Un extralt de déclaration de revenus valide avec un statut de réglement ou un échéancier de paiement le gage joint au livret de conditions
• Dépôt des compies sociaux pour les EURL, SARL SNC et les sociétés
• Les documents relatifs aux pouvoir hablitani les personnes a engager Tentreprise
• La Este des moyens humains pour le chauffeur un permis de conduite allestation d'affiliations CNAS pour la chauffeur déclarés à la CNAS (Anne 2025) ou CASNOS
• Una cople de l'extralt de rôle en cours de validité
• Une copie de la carte d'immatriculation fiscala
• Une copie de registre commerce visée par CNRC -Numéro d'identification statistique (NIS)
• Numéro d'identicallon fiscale (HIF)
• Une copie des allastations du mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH en cours de väldild b) l'efire technique
• La déclaration à souscrire dument remple el signés par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
• Le présent carier de charges diment signée, paraphé daté el visé par le soumissionnaire el portant à la domière page la mention manuscrie lu et accepter
• Le délai es planning de réalisation des travaux détaité par poste sur le dělal proposé
• Mernore technique justificative dument remplis et signée par le soumissionnaire (selon modele c-font c) Lettre de soumission dument rempée el signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-jon!)
• Le bordereed des prx unitaires ci-joint annend
• Le devis quantitati el estimati ci joint annexé N.B: la bordereau des prix unitaires doit être rempli obligatoirenment en chiffre el en letre. Pour chaque signature, le soumissionnaire doit préciser le lieu el la data da signalure, la nom el qualité du signalaire ainsi que la cachet humide Les montants de foffre doivent être portes en lettre et en chiffres sur la soumission, el av total général du devis quantitatii et estimat Le bordereau des prix unitaires doll comporter les pra en lettres et en chillies L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part, fermée et cachetée ne comportant que les mentions suivantes: Offre financière Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre teclinkque ci une offre financière. le dossier de candidature, l'affre technique et l'affre financière sout insérés dans des enveloppes fermées, separées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention Dossier de candidature», offre technique et uffre financière », selon le ens. Ces envekippes sunt mises dans une enveloppe extéricur et ananyme, comporte la mention: • A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES. APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 27/2015 Location Des Bus Transport Scolaire Pour l'année 2026 par lot: ADRESSEE: A MONSIEUR LE LE PRESIDENT DE ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNAL. DE SIDI BOUSSAID La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offre national Ouvert avec exigence de capacités minimales dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (ROMOP) et les quotidiens nationaux. ET Journal électronique des marchés publics -Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant un delal de quatre-vingt-dix (90) jours & compter de la date de dépôt des offres, augsmunter de la durée de préparation des offres. -L'ouverture des plis s'effectuera le dernier jour qui correspond à la date limite de dépôt des offres à 13:30 en séance publique au siège de la APC DE SIDI BPUSSAID La date et l'heure d'ouverture des plis, correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à (13:45) heures, si ce jour coïncide avec un jour férié nu un jour de repos légal, la date de l'ouverture des plis est prorogér jusqu'au jour ouvrable suivant. -Les uffres non confornies à la règlementation en vigueur seront écartées. SIDI BOUSSAID LE 22/10/2025 LE P/A.P.C

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